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Mentions légales

1. CONTACTS

 

1.1 Editeur 
ON MIND SARL, société à responsabilité limitée (SARL), au capital social de 2000 euros, dont le siège social est situé – 111 rue de Montreuil 75011 Paris – immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (R.C.S) de Créteil sous le numéro 899 464 614 – représentée par Monsieur Léo Bordessoule, Co-Gérant et par Monsieur Kyllian Chantreau, Co-Gérant.

1.2 Directeur de publication 
Le directeur de la publication est Monsieur Léo Bordessoule, Co-Gérant de la société ON MIND SARL. 

1.3 Hébergeur 

WIX.COM LTD ; Société étrangère immatriculée au RCS ; 40 PORT DE TEL AVIV, 99207, TEL AVIV JAFFA, ISRAEL

2. DROIT D’AUTEUR

 

Le site Internet de la société ON MIND SARL et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de la société ON MIND SARL. En conséquence, en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération. Les noms de domaine http://www.onmindclub.com et http://www.onmindstudio.com, sont la propriété exclusive de la société ON MIND SARL. De même, les marques et logos apparaissant sur le site Internet sont la propriété exclusive de la société ON MIND SARL. Toute reproduction ou utilisation de ces marques, logos ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

3. DONNÉES PERSONNELLES

 

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous êtes informé(e) que la société ON MIND SARL procède à des traitements automatisés de vos données personnelles, notamment lors de votre connexion à notre site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins. À ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent conformément aux dispositions prévues par la loi précédemment citée. Pour l’exercer, adressez-vous à la société ON MIND SARL – 111 rue de Montreuil 75011 Paris. La société ON MIND SARL est destinataire des données personnelles qu’elle recueille par l’intermédiaire de son site Internet. Toutefois, elle peut être amenée à les transmettre à des tiers. Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprès de notre contact mentionné ci-dessus. La société ON MIND SARL vous précise par ailleurs sur chaque formulaire en ligne les champs obligatoires et facultatifs. Vous êtes informé(e) que le défaut de réponse dans un champ obligatoire entraînera l’impossibilité pour nos services de traiter votre demande.

4. NOTICES LÉGALES

 

La société ON MIND SARL fait ses meilleurs efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site Internet sont exactes. Toutefois, elle ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour et de manière générale, ne fournit aucune garantie expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site Internet.

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